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IDENTIFICATION

Ce site est la propriété de l’EI « La Couserie Éthicologique »
Direction de la publication et de la rédaction : Delphine Blin
Représentant légal : Delphine Blin
Téléphone : 06·72·23·72·26
Adresse e-mail : contact@lacouserieethicologique.fr
Siège social : 34 rue Lavoisier, 38100 Grenoble
Identifiant SIREN : 848 170 866 R.C.S. Grenoble
Code APE : 1419Z
TVA non applicable, article 293B du CGI

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par la SARL O2switch
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
Téléphone : 04·44·44·60·40
Siège social : 222 – 224 BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT
63000 CLERMONT-FERRAND
SIRET : 510 909 807 00024 R.C.S. Clermont Ferrand
Code NAF : 6311Z (traitement de données, hébergement et activités connexes)

ACTIVITÉ

La Couserie Éthicologique propose par le biais de ce site internet des créations réalisées dans son atelier à Grenoble avec des matières issues de la seconde-main, des services de réparation textile, des ateliers autour de la couture et de la sensibilisation à une consommation textile plus responsable ainsi que des micro-articles de sensibilisation autour du textile.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de La Couserie Éthicologique est une œuvre de création, propriété exclusive de La Couserie Éthicologique, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.
Tous les textes et images présentés sur le site de La Couserie Éthicologique sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle.
Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de La Couserie Éthicologique issus de la législation susvisée.
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La responsabilité de La Couserie Éthicologique ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

MISE HORS LIGNE DU SITE

La Couserie Éthicologique se réserve le droit à tout moment de mettre tout ou partie du site www.lacouserieethicologique.fr hors ligne pour y effectuer des modifications ainsi que de le remettre en ligne à sa convenance.

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DONNÉES PERSONNELLES

COLLECTE

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Les données pouvant être collectées sont les suivantes : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse électronique, adresse postale, informations bancaires nécessaires à la validation des commandes, informations de connexion, préférences d’affichage et personnalisation pour l’utilisation de l’interface.

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Ces données sont nécessaires au traitement de la commande du client, au fonctionnement, à la gestion et à l’optimisation du site internet ainsi qu’à la rédaction des factures et peuvent être communiquées aux partenaires de La Couserie Éthicologique chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Les administrateurs du site internet peuvent également voir et modifier ces informations.
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SÉCURITÉ

Toutes les données personnelles archivées sont protégées par des mots de passe et conservées durant une période de cinq ans.

DROIT D’ACCÈS ET DE MODIFICATION

Tous les clients peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment, à l’exception de leur nom d’utilisateur.
Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), le client dispose des droits suivants :

• Mettre à jour ou supprimer ses données en se connectant à son compte et en configurant ses paramètres ;
• Exercer son droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui le concernent ;
• Demander la mise à jour de ses données, si elles sont inexactes ;
• Demander la portabilité ou la suppression de ses données ;
• Demander la suppression de son compte ;
• Demander la limitation du traitement de ses données ;
• S’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de ses données ;
• Retirer son consentement au traitement de ses données.

Pour plus d’informations sur ses droits, le client peut consulter le site www.cnil.fr.

EXERCICE DES DROITS DU CLIENT

Afin d’exercer ses droits, le client peut contacter La Couserie Éthicologique en écrivant à l’adresse suivante : contact@lacouserieethicologique.fr ou en remplissant le formulaire de contact.